Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations proposées par Ezali.io, sans restriction ni réserve.
Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Ezali.io fournit ses prestations de création de sites web et services associés à ses clients.
Ezali.io, représentée par Floriane Buzenot.
Contact : floriane@ezali.io
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable détaillant les livrables, délais et tarifs. La commande est validée à la signature du devis et au versement de l'acompte demandé.
Les prix sont indiqués en euros. Ils peuvent être forfaitaires ou calculés au temps passé selon la prestation, comme précisé dans le devis.
Un acompte est demandé à la commande, le solde étant dû à la livraison ou selon l'échéancier prévu au devis. Tout retard de paiement peut entraîner des pénalités conformément à la législation en vigueur.
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et dépendent notamment de la réactivité du client dans la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation de la prestation.
Le client s'engage à fournir dans les délais convenus l'ensemble des éléments (textes, images, accès, retours) nécessaires à la bonne exécution de la prestation.
Les livrables sont cédés au client après paiement intégral des sommes dues. Ezali.io conserve le droit de faire mention des réalisations dans son portfolio, sauf accord contraire.
Le nombre de séries de retours inclus est précisé dans le devis. Les demandes supplémentaires pourront faire l'objet d'une facturation complémentaire.
En cas d'annulation par le client après validation du devis, l'acompte versé reste acquis à Ezali.io à titre d'indemnisation du travail engagé.
Ezali.io met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la qualité de ses prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de manquement du client à ses propres obligations.
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence française.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux compétents, à défaut de résolution amiable.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.